Bertrand de Kermel


De: de Kermel (Bertrand, Louis, Marie)
directeur de la Fédération nationale des coopératives laitières ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: de Kermel (Bertrand)
directeur de la Fédération nationale des coopératives laitières (FNCL), suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: de Kermel (Bertrand)
directeur de la Fédération nationale des coopératives laitières (FNCL), suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Cinq membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Avril 200203/04/2002
De: De Kermel (Bertrand)
Objet:
membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes
III. - Comité technique national de prévention no 3 Entreprises d'approvisionnement, de commercialisation et de transformation de produits agricoles
2o
représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Octobre 199923/10/1999
De: Kermel (Bertrand de)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du Collège des professionnels
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: de Kermel (Bertrand)
Objet:
membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes
2o
représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199519/10/1995
De: de Kermel (Bertrand)
directeur adjoint de la Fédération nationale des coopératives et groupements laitiers (F.N.C.L.)
Objet:
à siéger au Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée
Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Groupe:
habilitation
30 Juillet 199230/07/1992
De: de Kermel (Bertrand)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Mai 199024/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.